Ce que signifie la règle
La facture indique un montant total de TVA dans la devise de comptabilisation de la TVA (BT-111), et cette devise n'est pas la devise de la facture (BT-5). Le contrôle compare la devise de chaque total de TVA à celle de la facture et avertit pour chaque total qui diffère.
Pourquoi elle compte
Il s'agit d'un avertissement : la facture n'est pas rejetée. Le profil néerlandais recommande d'indiquer la TVA uniquement dans la devise de la facture. Un logiciel destinataire qui n'attend pas un second total de TVA peut l'ignorer ou afficher un avertissement.
Comment corriger
Supprimez le second total de TVA et le code de la devise de comptabilisation de la TVA (BT-6) qui l'accompagne. Le montant total de TVA dans la devise de la facture (BT-110) reste en place. Si vous facturez en devise étrangère et que votre expert-comptable demande que la TVA figure aussi dans une autre devise, vous pouvez la conserver, car la facture est acceptée dans les deux cas.
Le texte publié de la règle
The use of a tax total in accounting currency (cac:TaxTotal/cbc:TaxAmount/@currencyID different than DocumentCurrencyCode) is not recommended Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |