Ce que signifie la règle
Dans les factures et les avoirs UBL, le test compte séparément les cbc:ID de schéma AFL et ceux de schéma AVV à l'intérieur de chaque cac:AdditionalDocumentReference. Pour les identifiants d'objet facturé (BT-18), il autorise zéro ou un identifiant de chaque schéma dans cette référence. Il ne compte pas les identifiants répartis entre plusieurs références de la facture et ne porte pas sur les références de ligne.
Pourquoi elle compte
Cette règle évite de répéter un même schéma d'identification au sein d'une seule référence.
Comment corriger
Repérez le cac:AdditionalDocumentReference concerné dans l'en-tête de la facture et examinez ses éléments cbc:ID. Supprimez les occurrences répétées de schéma AFL ou AVV, en conservant au plus un identifiant correct par schéma dans cette référence. Cette règle ne vous demande pas d'ajouter un schéma absent. Exportez le fichier corrigé et vérifiez-le à nouveau.
Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique
Le texte publié de la règle
Parmi les identifiants d’objets facturés (BT-18), les schémas d’identification "AFL" et "AVV" ne doivent être présents qu’une seule fois chacun. Actuellement : AFL = … occurrence(s), AVV = … occurrence(s). Veuillez supprimer les doublons pour respecter la règle. Termes métier: BT-18
Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |