Ce que signifie la règle
Dans une XRechnung, l'identifiant de spécification (BT-24) devrait être exactement urn:cen.eu:en16931:2017#compliant#urn:xeinkauf.de:kosit:xrechnung_3.0, ou la variante d'extension se terminant par #conformant#urn:xeinkauf.de:kosit:extension:xrechnung_3.0. Les identifiants plus anciens, comme ceux de XRechnung 2.x, ne conviennent pas.
Pourquoi elle compte
C'est un avertissement : la facture est acceptée. Il vaut mieux corriger malgré tout, car les destinataires allemands s'appuient sur cette information pour traiter la facture automatiquement, et une plateforme ou un client peut demander une correction.
Comment corriger
Choisissez XRechnung 3.0 comme format d'export dans votre logiciel de facturation (pas une version plus ancienne, ni EN 16931 seule, ni ZUGFeRD) et exportez de nouveau. Si vous produisez le XML vous-même, écrivez l'identifiant exactement, sans espaces, dans cbc:CustomizationID (UBL) ou ram:GuidelineSpecifiedDocumentContextParameter/ram:ID (CII). Si la facture n'est pas destinée à être une XRechnung, envoyez-la dans le format attendu par le destinataire.
Le texte publié de la règle
Das Element "Specification identifier" (BT-24) soll syntaktisch der Kennung des Standards XRechnung entsprechen. Termes métier: BT-24
Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
Vérifier votre fichier
Règles liées
- BR-01 La facture doit indiquer la norme qu'elle suit
- BR-DE-22 Les fichiers joints doivent avoir des noms différents
- BR-DE-26 Une facture rectificative devrait citer la facture qu'elle corrige
- BR-DE-27 Le téléphone du vendeur devrait comporter au moins trois chiffres
- BR-DE-28 L'adresse e-mail du vendeur devrait être bien formée