Ce que signifie la règle
UBL permet à une adresse postale d'indiquer l'écart avec UTC du lieu qu'elle décrit. La norme EN 16931 n'a pas de champ pour cela, et l'adresse postale du vendeur (BG-5) sert uniquement à savoir où trouver le vendeur. Cette règle échoue dès que cbc:TimezoneOffset est présent dans cette adresse, même vide.
Pourquoi elle compte
Cette règle est un avertissement, la facture reste donc acceptée. Les dates d'une facture électronique sont de simples dates sans heure. Un décalage de fuseau horaire n'y sert à rien et le logiciel du destinataire l'ignore. Mieux vaut le supprimer pour garder un fichier propre, qui ne suscite pas de questions chez un destinataire plus strict.
Comment corriger
Vous ne saisissez presque jamais cette valeur vous-même. Elle vient en général d'une bibliothèque UBL générique ou d'un modèle d'export qui renseigne tous les éléments d'adresse. Vérifiez les paramètres d'export de votre logiciel de facturation, ou demandez à son éditeur de ne plus l'écrire. Si vous produisez le XML vous-même, supprimez cbc:TimezoneOffset de cac:AccountingSupplierParty/cac:Party/cac:PostalAddress.
Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the AccountingSupplierParty Party PostalAddress TimezoneOffset Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |