Ce que signifie la règle
La référence de l'appel d'offres ou du lot (BT-17) est écrite dans cac:OriginatorDocumentReference, et la norme EN 16931 n'y utilise que l'identifiant (cbc:ID). Cette règle vérifie qu'il n'y a pas de cbc:XPath, une expression technique qui désigne un emplacement à l'intérieur du document référencé. On la saisit rarement à la main.
Pourquoi elle compte
Il s'agit d'un avertissement : le fichier est accepté. Un XPath n'a aucun sens pour un comptable ni pour le logiciel de comptabilité du destinataire, et la norme n'a pas de champ pour lui, donc il est normalement ignoré. Retirez-le pour garder un fichier propre et éviter des questions lors de contrôles plus stricts.
Comment corriger
Cette valeur vient presque toujours du logiciel qui a produit le fichier, pas d'un champ que vous remplissez. Exportez de nouveau la facture depuis votre logiciel de facturation, et si le XPath est toujours là, mettez le logiciel à jour ou demandez à son éditeur d'arrêter de l'écrire. Si vous produisez le XML vous-même, supprimez cbc:XPath de cac:OriginatorDocumentReference.
Le texte publié de la règle
A UBL invoice should not include the OriginatorDocumentReference Xpath Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (UBL) | 1.3.17 |
| EN 16931 (UBL credit note) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (invoice) | 2026.5 |
| Peppol BIS Billing 3.0 (credit note) | 2026.5 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (invoice) | 2.0.3.13 |
| SI-UBL 2.0 / NLCIUS (credit note) | 2.0.3.13 |
| France CTC (UBL invoice) | 1.4.0-04 |
| France CTC (UBL credit note) | 1.4.0-04 |
| CIUS-RO UBL Invoice 1.0.9 | 1.0.9 |
| CIUS-RO UBL Credit Note 1.0.9 | 1.0.9 |