Ce que signifie la règle
Le bloc des totaux (SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation) contient la somme des remises portant sur l'ensemble de la facture (BT-107) dans l'élément AllowanceTotalAmount. Le contrôle compte combien de fois il apparaît et en autorise au plus un.
Pourquoi elle compte
Ce chiffre est retranché de la somme des lignes pour obtenir le total HT de la facture. Avec deux valeurs, le destinataire ne sait pas laquelle retrancher et les totaux ne concordent pas. C'est une erreur bloquante, la facture est rejetée.
Comment corriger
Votre logiciel de facturation additionne normalement les remises lui-même. Un chiffre répété vient donc le plus souvent d'un défaut d'export ou d'une modification manuelle. Recréez et exportez la facture, puis relancez la vérification. Si vous modifiez le XML vous-même, supprimez l'élément AllowanceTotalAmount en trop et gardez celui qui correspond à l'ensemble des remises globales (BT-92) additionnées.
Le texte publié de la règle
AllowanceTotalAmount shall occur at most once in SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation. Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |