Ce que signifie la règle
Les totaux de la facture contiennent un élément InformationAmount, un montant supplémentaire donné à titre d'information seulement. La norme EN 16931 ne l'utilise pas. Les totaux qu'elle connaît sont le total des montants nets des lignes (BT-106), le total des remises (BT-107), le total des frais (BT-108), le montant total HT (BT-109), le total de TVA (BT-110), le montant total TTC (BT-112), le montant déjà payé (BT-113), le montant d'arrondi (BT-114) et le net à payer (BT-115).
Pourquoi elle compte
Il s'agit d'un avertissement : la facture est tout de même acceptée. Le logiciel de l'acheteur ne lit pas ce montant, qui ne joue donc aucun rôle dans ce qu'il comptabilise ou paie. Cela vaut la peine d'être corrigé si ce chiffre compte pour l'acheteur, car il a alors sa place dans les notes ou dans l'un des totaux ci-dessus.
Comment corriger
Supprimez l'élément InformationAmount des totaux. Si ce chiffre est une information dont l'acheteur a besoin, mettez-le plutôt dans une note de la facture. Si l'élément revient, vérifiez le choix de profil ou de format dans votre logiciel de facturation et choisissez EN 16931.
Le texte publié de la règle
InformationAmount should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |