Ce que signifie la règle
Une remise ou des frais portant sur l'ensemble de la facture (SpecifiedTradeAllowanceCharge dans la section de règlement) contiennent un élément BasisQuantity, la quantité sur laquelle reposent la remise ou les frais. EN 16931 décrit une remise globale (BG-20) ou des frais globaux (BG-21) par un montant de base et un pourcentage, jamais par une quantité. Cette règle ne concerne que l'ensemble de la facture, pas une ligne.
Pourquoi elle compte
Il s'agit d'un avertissement : le fichier est tout de même accepté. Le logiciel de l'acheteur ne lit pas de quantité de base, et c'est le montant de la remise ou des frais qui compte pour les totaux. Cela vaut la peine d'être corrigé pour garder un fichier propre, et lorsque l'acheteur a besoin de la quantité pour comprendre le montant.
Comment corriger
Supprimez l'élément BasisQuantity de chaque SpecifiedTradeAllowanceCharge de la section de règlement. Si le montant a été calculé à partir d'une base, indiquez plutôt le montant de base (BT-93 pour une remise, BT-100 pour des frais) et le pourcentage (BT-94 ou BT-101). Si la remise s'applique vraiment à certaines quantités, placez-la sur ces lignes de facture plutôt que sur l'ensemble de la facture.
Le texte publié de la règle
BasisQuantity should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |