Ce que signifie la règle
Le contact de l'acheteur contient un élément TelexUniversalCommunication. La norme EN 16931 décrit ce contact par un nom (BT-56), un numéro de téléphone (BT-57) et une adresse e-mail (BT-58), donc aucun élément télex ne devrait s'y trouver. Le contrôle échoue dès que l'élément est présent, quel que soit son contenu.
Pourquoi elle compte
Il s'agit d'un simple avertissement, le fichier reste donc accepté. Le télex ne fait pas partie du modèle de données EN 16931, le logiciel de l'acheteur n'a donc aucun champ où le lire et le numéro sera probablement perdu. Aucun montant ni aucune donnée de TVA n'en dépend.
Comment corriger
Cherchez, sur le contact de l'acheteur dans votre logiciel de facturation, un champ télex ou un autre champ de communication supplémentaire, puis videz-le ou désactivez son export. Si c'est un numéro que l'acheteur doit appeler, saisissez-le plutôt dans le champ téléphone habituel. Corrigez-le surtout quand l'acheteur a besoin de ce numéro ou que sa plateforme agréée est stricte. Sinon, le retirer garde simplement le fichier propre.
Le texte publié de la règle
TelexUniversalCommunication should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |