Ce que signifie la règle
Le bloc de totaux de chaque ligne de facture (SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation) est contrôlé pour y chercher un AllowanceTotalAmount, la somme des remises de cette ligne. Le seul montant que la norme EN 16931 admet dans ce bloc est le montant HT de la ligne (BT-131), qui est déjà le chiffre après les remises de la ligne.
Pourquoi elle compte
Il s'agit d'un avertissement, donc le fichier reste accepté. Le destinataire retient le montant HT de la ligne et ignore le total des remises. La remise elle-même compte toujours, car elle est lue dans les entrées de remise de la ligne.
Comment corriger
Dans le XML, ouvrez le SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation de la ligne et supprimez l'AllowanceTotalAmount en laissant le LineTotalAmount. Ne supprimez pas les entrées de remise de la ligne. Vérifiez que le montant HT de la ligne est bien le montant après remise.
Le texte publié de la règle
AllowanceTotalAmount should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |