Ce que signifie la règle
Le bloc de totaux de chaque ligne de facture (SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation) est contrôlé pour y chercher un ChargeTotalAmount, la somme des frais de cette ligne. Le seul montant que la norme EN 16931 admet dans ce bloc est le montant HT de la ligne (BT-131), qui inclut déjà les remises et les frais de la ligne.
Pourquoi elle compte
Il s'agit d'un avertissement, donc le fichier reste accepté. Le destinataire retient le montant HT de la ligne et ignore le total des frais, qui n'entre dans aucun calcul. Il vaut la peine de le corriger pour que le fichier ne contienne pas un chiffre dont rien ne se sert.
Comment corriger
Dans le XML, ouvrez le SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation de la ligne et supprimez le ChargeTotalAmount en laissant le LineTotalAmount. Les frais eux-mêmes restent à leur place, dans les entrées de frais de la ligne. Si votre logiciel écrit le fichier, demandez à l'éditeur de ne plus exporter d'autre montant que le LineTotalAmount.
Le texte publié de la règle
ChargeTotalAmount should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |