Ce que signifie la règle
Chaque remise (BG-27) ou chaque entrée de frais (BG-28) d'une ligne de facture est contrôlée pour y chercher un élément BasisQuantity, une quantité sur laquelle repose la remise ou les frais. La norme EN 16931 décrit ces entrées par un montant, un montant de base facultatif, un pourcentage facultatif et un motif. Elle n'y prévoit aucune quantité.
Pourquoi elle compte
Il s'agit d'un avertissement, donc le fichier reste accepté. Le destinataire lit le montant et ignore la quantité. Si la remise devait varier avec une quantité, seul compte le montant que vous indiquez, car rien n'est recalculé à partir de cet élément.
Comment corriger
Dans le XML, repérez le BasisQuantity à l'intérieur du SpecifiedTradeAllowanceCharge de la ligne et supprimez-le. Vérifiez que le montant de la remise ou des frais est déjà le chiffre définitif pour la ligne, puisque rien ne sera calculé à partir de la quantité. Si vous ne pouvez pas modifier le fichier, demandez à l'éditeur de votre logiciel de facturation de ne plus exporter cet élément.
Le texte publié de la règle
BasisQuantity should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |