Ce que signifie la règle
Sur chaque ligne, le prix unitaire avant remise (BT-148) se trouve dans le bloc GrossPriceProductTradePrice. La règle vérifie que ce bloc ne contient pas d'élément AssociatedReferencedDocument, une référence à un document auquel le prix est lié, par exemple une liste de prix.
Pourquoi elle compte
La norme EN 16931 n'a pas de champ pour un document rattaché à un prix, et le logiciel du destinataire peut donc ignorer la référence. Le fichier est accepté, car il s'agit d'un avertissement. Corrigez-le pour obtenir un fichier propre, ou si l'acheteur a besoin de ce document pour contrôler le prix.
Comment corriger
Supprimez l'élément AssociatedReferencedDocument de GrossPriceProductTradePrice dans chaque ligne concernée. Si le document compte, référencez-le là où la norme EN 16931 le permet, par exemple comme référence du contrat (BT-12) ou comme pièce jointe à la facture (BG-24). Si votre logiciel de facturation écrit lui-même l'élément, cherchez un réglage d'export EN 16931, XRechnung ou Peppol BIS.
Le texte publié de la règle
AssociatedReferencedDocument should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |