Ce que signifie la règle
Le bloc de prix brut d'une ligne de facture (GrossPriceProductTradePrice, dans SpecifiedLineTradeAgreement) contient un TypeCode, un code qui indique la nature du prix. La norme n'a besoin que du prix avant remise (BT-148) et d'une remise facultative sur ce prix.
Pourquoi elle compte
Les destinataires ignorent ce code. Il s'agit d'un avertissement et la facture est acceptée. Cela vaut la peine d'être corrigé pour obtenir un résultat propre, ou si vous utilisiez ce code pour marquer un type de prix particulier, car cette signification n'arrive pas jusqu'à l'acheteur.
Comment corriger
Supprimez le TypeCode du prix brut de chaque ligne. Dans un logiciel de facturation, c'est en général un réglage d'export ou de profil plutôt qu'un champ de la facture, choisissez donc le profil EN 16931 ou XRechnung. Si la nature du prix compte pour l'acheteur, indiquez-la dans la note de ligne.
Le texte publié de la règle
TypeCode should not be present Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| EN 16931 (CII) | 1.3.17 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
| NLCIUS (CII) | 1.0.3.13 |
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |