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Avertissement

CII-SR-068: Pas de code de type sur les attributs de l'article

En bref

Avertissement : à vérifier.

CII-SR-068 signale la présence de ram:TypeCode dans un attribut d'article d'une ligne. Supprimez cet élément de ram:ApplicableProductCharacteristic, en conservant le nom de l'attribut (BT-160) et sa valeur (BT-161).

Sur cette page

Ce que signifie la règle

Dans le ram:SpecifiedTradeProduct d'une ligne, cette règle vérifie qu'aucun attribut d'article (BG-32), représenté par ram:ApplicableProductCharacteristic, ne contient d'élément enfant ram:TypeCode.

Pourquoi elle compte

La syntaxe CII d'EN 16931 utilise un nom et une valeur textuelle pour l'attribut, mais pas cet élément distinct de code de type.

Comment corriger

Supprimez ram:TypeCode de chaque ram:ApplicableProductCharacteristic concerné. Si sa signification est nécessaire pour comprendre l'attribut, exprimez-la clairement dans le nom, ram:Description (BT-160), ou dans la valeur, ram:Value (BT-161). Si votre logiciel continue d'ajouter l'élément, demandez à son fournisseur de modifier l'export CII. Vérifiez à nouveau le fichier corrigé.

Une fois le fichier corrigé, vérifiez-le de nouveau gratuitement : Vérifier une facture électronique

Ou corrigez la facture dans un formulaire et téléchargez le fichier corrigé, pour 1 crédit : Corriger une facture électronique rejetée

Le texte publié de la règle

TypeCode should not be present

Où cette règle s’applique

Jeu de règles Version
EN 16931 (CII) 1.3.17
XRechnung 3.0 (CII) 3.0.2
NLCIUS (CII) 1.0.3.13
France CTC (CII) 1.4.0-04
Texte de la règle issu de phive-rules 4.6.4.

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Mis à jour le 6 novembre 2026