Ce que signifie la règle
Dans un fichier CII, une pièce justificative (code de type 916) peut contenir une pièce jointe intégrée, le document joint (BT-125, élément ram:AttachmentBinaryObject). Le contrôle compte les pièces jointes de chaque pièce de ce type et en trouve plusieurs.
Pourquoi elle compte
Il s'agit d'un avertissement, le fichier reste donc accepté. Les données de la facture ne prévoient qu'une pièce jointe par pièce justificative, si bien que le logiciel d'un destinataire peut ouvrir la première et ignorer les suivantes. Des justificatifs risquent alors de disparaître sans que personne ne s'en aperçoive. Il vaut donc la peine de corriger.
Comment corriger
Vérifiez dans votre logiciel de facturation combien de fichiers vous avez ajoutés à chaque pièce justificative. Donnez à chaque fichier sa propre pièce justificative, avec sa propre description. Si un fichier en trop est un doublon, supprimez-le.
Le texte publié de la règle
BT-125 "Attached document" (ram:AttachmentBinaryObject) darf innerhalb von "Additional Supporting documents" (BG-24) höchstens einmal vorkommen. Termes métier: BG-24, BT-125
Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |
Vérifier votre fichier
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