Ce que signifie la règle
Le montant total TTC (BT-112) doit être égal au montant total HT (BT-109) plus le montant total de TVA (BT-110), avec un écart d'arrondi de 0,01 au plus toléré par ligne, remise et frais pris en compte. Cela s'applique lorsqu'un montant total de TVA dans la devise de la facture (BT-5) est présent. S'il n'y en a pas, le total TTC doit être égal au total HT.
Pourquoi elle compte
Le total TTC est ce que l'acheteur paie et comptabilise ; il doit donc concorder avec la TVA. Si les montants se contredisent, le net à payer est douteux et la facture est rejetée.
Comment corriger
Ajoutez le montant total de TVA au total HT et comparez le résultat avec le total TTC. Vérifiez que le montant total de TVA est indiqué dans la devise de la facture : un total de TVA dans une autre devise, par exemple celle de votre comptabilité, n'est pas utilisé par ce contrôle, qui attend alors que les deux totaux soient égaux. Si les montants sont justes, contrôlez que le code de devise du total de TVA est le même que celui de la facture.
Le texte publié de la règle
If Invoice Total VAT amount (BT-110) ,where currency (BT-110-0) is equal to BT-5, is present, then the Absolute Value of (Invoice total amount with VAT (BT-112) - Invoice total amount without VAT (BT-109) - Invoice total VAT amount (BT-110)) <= 0,01 * (Number of line net amounts (BT-131) + Number of Document level allowance amounts (BT-92) + Number of Document level charges amounts (BT-99) + Number of Logistics Service fee amounts (BT-X-272). Else, Invoice total amount with VAT (BT-112) is equal to Invoice total amount without VAT (BT-109). Termes métier: BT-5, BT-92, BT-99, BT-109, BT-110, BT-112, BT-131
Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| Factur-X 1.09 EXTENDED | 1.0.9-2 |
| ZUGFeRD 2.5 EXTENDED | 2.5.2 |