BR-FXEXT-CO-13: Le total HT doit égaler les lignes moins les remises plus les frais

Ce que signifie la règle

Le montant total HT de la facture (BT-109) doit être égal à la somme des montants nets des lignes (BT-131) des lignes normales, moins les remises sur l'ensemble de la facture (BT-92), plus les frais sur l'ensemble de la facture (BT-99). Un écart d'arrondi de 0,01 au plus est toléré par ligne, remise et frais pris en compte. C'est la version du profil Extended de la règle EN 16931 BR-CO-13.

Pourquoi elle compte

Le total HT est la base sur laquelle la TVA est calculée. S'il ne tombe pas juste, la TVA et le net à payer sont douteux et la facture est rejetée.

Comment corriger

Additionnez les montants nets des lignes, retirez les remises sur l'ensemble de la facture, ajoutez les frais sur l'ensemble de la facture et indiquez le résultat comme total HT. Une cause fréquente est une remise ou des frais qui figurent sur la facture mais manquent dans le fichier, ou l'inverse. Une autre est une ligne de titre ou d'information dont le montant a été compté avec les lignes.

Le texte publié de la règle

Absolute Value of (Invoice total amount without VAT (BT-109) - ∑ Invoice line net amounts (BT-131) + Σ Document level allowance amounts (BT-92) - Σ Document level charge amounts (BT-99)) <= 0,01 * (Number of line net amounts (BT-131) + Number of Document level allowance amounts (BT-92) + Number of Document level charge amounts (BT-99)).

Termes métier: BT-92, BT-99, BT-109, BT-131

Où cette règle s’applique