Ce que signifie la règle
Dans l'en-tête d'un fichier CII, une note (BG-1) a un code sujet (BT-21) et un texte (BT-22). Les notes de code sujet BAR portent l'un de ces textes : B2B, B2BINT, B2C, OUTOFSCOPE ou ARCHIVEONLY. La règle autorise une telle note au plus ; deux notes BAR échouent donc même si elles disent la même chose. Elle s'applique aux fichiers CII uniquement. Pour les fichiers UBL, la même vérification est BR-FR-30_BT-21.
Pourquoi elle compte
La catégorie de la note BAR indique à la plateforme de quel type de facture il s'agit. Avec deux catégories, elle ne peut pas savoir laquelle vous voulez dire et rejette la facture.
Comment corriger
Ouvrez les notes de la facture dans votre logiciel et repérez celles dont le sujet est BAR. Gardez celle qui correspond à la vente et supprimez les autres. Si vous ne souhaitiez pas indiquer de catégorie, supprimez la note BAR.
Le texte publié de la règle
Lorsque plusieurs notes ont le code sujet « BAR » (BT-21), Il ne peut y avoir qu'une seule valeur associée (BT-22, contenu de la note) parmi l’une des suivantes : B2B, B2BINT, B2C, OUTOFSCOPE, ARCHIVEONLY. Valeur fournie : " … " , Nombre de valeurs présentes (pas plus de 1) : … "/>". Veuillez corriger la valeur ou retirer le code sujet « BAR ». Termes métier: BT-21, BT-22
Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| France CTC (CII) | 1.4.0-04 |