Ce que signifie la règle
Lorsqu'une ligne de facture a un attribut d'article nommé cva (BT-160), sa valeur (BT-161) doit être clean, zero-emission ou other. Les autres attributs ne sont pas contrôlés, et la règle ne s'applique qu'aux factures CVD.
Pourquoi elle compte
Les acheteurs publics allemands lisent la valeur cva comme le niveau d'émission du véhicule dans leur déclaration au titre de la directive sur les véhicules propres. Tout autre mot ne peut pas être déclaré, et la facture est rejetée.
Comment corriger
Ouvrez les attributs d'article de la ligne, repérez celui qui s'appelle cva et remplacez sa valeur par clean, zero-emission ou other, en minuscules et écrite exactement ainsi. Choisissez la valeur qui correspond à la classe d'émission du véhicule.
Le texte publié de la règle
Wenn innerhalb von ITEM ATTRIBUTES (BG-32) der "Item attribute name" (BT-160) den Wert 'cva' hat, muss der "Item attribute value" (BT-161) einen der zulässigen Werte enthalten. Termes métier: BG-32, BT-160, BT-161
Où cette règle s’applique
| Jeu de règles | Version |
|---|---|
| XRechnung 3.0 (UBL) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (UBL credit note) | 3.0.2 |
| XRechnung 3.0 (CII) | 3.0.2 |